Blog en entreprise : une nouvelle façon de communiquer

1 - Le blog, outil de communication

1.1 - Un outil de communication interne 

• outil de cohésion : une cible plus importante de salariés va prendre connaissance des informations syndicales. De la sorte, ceux qui n’osent ou ne veulent pas franchir les portes de la permanence syndicale peuvent se tenir informés de la vie syndicale de l’entreprise et y participer ;
• outil de communication : il peut offrir une vitrine "publique" au conflit (pour le cas d'un blog publié sur Internet et non sur un réseau local). Les médias et collectivités publiques peuvent ainsi prendre connaissance directement des enjeux en cours dans le conflit social ;
• outil de pression : il permet, par exemple, d’informer à tout instant les salariés de l’évolution d’un conflit mais également aux lecteurs du blog d’intervenir et de poster des commentaires sur des situations présentées. Chacun peut donner son point de vue, de façon anonyme ou non. C'est également un moyen de montrer à la direction de l’entreprise l'implication et la solidarité des salariés dans le conflit social.

Attention : les informations et opinions communiquées sur un blog syndical doivent être mesurées de façon à éviter toute poursuite judiciaire (voir infra).

Le blog "outil de gestion des ressources humaines"

Il s’agit là, ni plus ni moins, d’un intranet facile à mettre à jour. Les salariés de l’entreprise peuvent également y faire part de leurs interrogations dans certains domaines. On peut y trouver des données relatives aux questions de santé (canicule, épidémie de grippe), à la gestion des congés…

Ce type de blog peut, en fait, se décliner dans tous les domaines ayant trait à la communication interne de l’entreprise (ex : la direction des systèmes informatiques qui informe de la mise en place de nouvelles règles de sécurité).

Le blog "outil de travail interactif "

Certaines entreprises ont institué des plates-formes de blog en interne afin de centraliser les synergies de leurs collaborateurs sur un même sujet. Le blog constitue alors un outil de travail collaboratif simple à réaliser.

Les avantages de ce système de travail semblent assez évidents. Prenons l’exemple d’une entreprise ayant des pôles d’activité dans différents sites et qui souhaite faire développer un projet par des collaborateurs se trouvant dans chaque pôle. Chacun va être sollicité pour mettre en ligne de nouvelles informations ou productions qui pourront être commentées instantanément.

Par ailleurs, certains outils du web 2.0¹ sont intégrés automatiquement au blog. Par exemple, les flux RSS offrent la possibilité d’être tenu directement informé de la mise en ligne de nouveaux contenus.

La gestion et l’élaboration du projet sont alors rendus plus interactifs. Le blog présente, en outre, un avantage sur le courrier électronique : un message posté sur un blog trouvera directement son audience. Chaque collaborateur concerné sait qu’il doit prendre connaissance de l’information et ses remarques sont parallèlement portées à la connaissance de tous puisque présentes sur le blog. A l’inverse pour le courriel, si un collaborateur oublie de "répondre à tous", une partie de la discussion ne sera pas partagée.

1.2 - Un outil de communication externe

Certaines entreprises, pour éviter de voir leur "image de marque" dégradée par ce que pourraient écrire des salariés dans des blogs personnels et indépendants, ont institué des plates-formes de gestion de blogs : elles mettent à disposition leur propre outil et élaborent une charte d’utilisation. Leurs salariés peuvent ainsi communiquer sur eux, sur l’entreprise, sur leur travail au sein de celle-ci tout en respectant une éthique et en étant tenus à une certaine respectabilité de leurs propos vis-à-vis de leur employeur.

Dans d’autres cas, le blogueur peut décider de créer son blog sur des plates-formes indépendantes afin de lui conférer un aspect plus personnel. Parmi ses propos, on va aussi bien trouver des billets sur la vie de l’entreprise que des textes critiquant certains aspects de cette dernière, ou encore des chroniques relatives à sa vie personnelle. Si l’éditeur du blog ne modère pas ses propos à l’égard de sa hiérarchie, de ses collègues ou même de l’entreprise, il peut subir des sanctions qu’il ne soupçonnait pas nécessairement, tout imprégné qu’il peut être du principe de la liberté d’expression et protégé par son anonymat. En tout état de cause, il convient de ne jamais oublier que le salarié reste soumis au secret professionnel (voir infra). 

A l’instar de leurs homologues nord-américains, des dirigeants d’entreprise se sont lancés dans la création de blog. L’un des plus connus, et précurseur du mouvement français, est celui édité par Michel-Édouard Leclerc, "De quoi je me M.E.L"².

Les chefs d’entreprise gardent un ton professionnel dans ces blogs. Il est rarement question d’y confier ses interrogations ou centres d'intérêts personnels, d’autant plus que ces blogs sont très rarement anonymes. Ils y exposeront aussi bien leur vision économique qu’intellectuelle de la société, y raconteront la vie de leur entreprise ou encore y justifieront la prise de décisions.

Comme il a déjà été écrit, un blog se crée rapidement et aisément. Sur des plates-formes spécialisées, il peut être conçu en 5 minutes. De plus, la mise à jour s’effectue facilement : après identification, depuis cette même plate-forme, peu importe l’endroit où se situe le contributeur au blog. Par ailleurs, son instauration est gratuite et ne nécessite aucune compétence informatique, là où celle d’un site Internet classique va engendrer, notamment, des frais d’hébergement et même de réalisation (sauf à avoir de réelles compétences techniques). À noter, enfin, que l’élaboration d’un site Internet ne se réalise ni en 5 minutes, ni même en une journée.

Ces avantages mis en évidence, des entreprises - essentiellement des PME - décident de concevoir un blog pour exposer leur activité, en lieu et place d’un site Internet. Le blog quitte alors le schéma "collaboratif " pour devenir un outil de présentation : de l’activité, de l’équipe, d’une clientèle, de produits…

2 - Les aspects juridiques du blog

2.1 - Les aspects conséquents à la communication d’informations au public

Le Forum des Droits sur Internet a déjà rappelé le statut du blog : "un outil de publication qui projette son auteur sur la place publique, avec toutes ses conséquences "³. Il entre donc dans la catégorie juridique des "services de communication au public en ligne", comme un site Internet. À ce titre, il est soumis aux mêmes règles que tout site Internet.

Cela signifie que, si le blog est créé à titre personnel, le salarié ou le chef d’entreprise peuvent rester anonymes mais doivent fournir des mentions permettant d’identifier l’hébergeur (adresse, raison sociale…). Si le blog est fondé à titre professionnel, l’éditeur devra communiquer les informations susmentionnées mais également identifier sa société.

En outre, les blogueurs ont pour obligation de respecter les dispositions relatives au droit de la presse. Ils doivent modérer leurs propos afin de ne pas tomber sous le coup des infractions de presse : diffamation, injure, provocation aux crimes… Par ailleurs, l’éditeur du blog doit indiquer que toute personne nommément visée peut exercer son droit de réponse. Pour ce faire, elle dispose d’un délai de trois mois à compter de la publication du message pour se faire connaître ; la réponse devra être publiée dans les trois jours⁴.

2.2 - Le respect du droit du travail

Le blog du salarié :

Un blogueur étasunien a recensé les cas connus de licenciements dus à la rédaction d'un blog : il en dénombre 78 entre janvier 2001 et janvier 2009⁵. Les chiffres réels sont certainement au-delà, dès lors que cette liste ne concerne que les cas ayant été rapportés par les médias. En France comme ailleurs, le blogueur s'expose à des sanctions voire à un licenciement s'il ne respecte pas le droit applicable. Même si le salarié voit sa liberté d'expression protégée, il n'a pas le droit de tout dire. Il reste tenu au secret professionnel. Il ne doit pas non plus tenir de propos pouvant porter atteinte à son entreprise. En conséquence, le salarié-blogueur a tout intérêt à modérer les propos qu’il tient.

En janvier 2006, en France, un proviseur a été révoqué dans un premier temps, puis finalement suspendu pendant 6 mois et muté dans un autre lycée pour avoir créer un blog dans lequel il critiquait le fonctionnement de l’Éducation Nationale et où il faisait un étalage jugé trop important de sa vie privée. Il avait mis en ligne son blog de façon anonyme mais les notes sur sa vie professionnelle mêlées à celles relatives à sa vie privée ont permis de l’identifier. Selon Paul Desneuf, directeur de l’encadrement à l’Éducation Nationale, "ce n’est pas le fait de tenir un blog qui a été sanctionné, mais le contenu de ce blog "⁶.

En 2006 également, une affaire a défrayé la chronique. Une salariée d’un cabinet de comptabilité anglais ayant une antenne à Paris a tenu un blog pendant deux ans, de façon anonyme, sans que ses employeurs n’en sachent rien. Suite à une interview dans un quotidien, ils ont pris connaissance de cette publication. Son blog était une sorte de "journal de Bridget Jones" dans lequel elle décrivait aussi bien sa vie quotidienne que des aventures arrivées sur son lieu de travail.
L’employeur fonde son licenciement sur la présence de propos dénigrants qui  "ont eu pour effet de nuire à la crédibilité" de l’entreprise. Il souligne aussi que la salariée a alimenté le blog pendant ses heures de travail, contrevenant alors aux stipulations de son contrat de travail. Néanmoins, le Conseil des Prud'hommes a jugé que ce licenciement était illégal faute de cause réelle et sérieuse et l'employeur a renoncé à faire appel, s'acquittant des 44 000 € de dommages et intérêts auxquels il était condamné⁷.

Par ailleurs, un arrêt de la Cour d'appel de Paris du 4 mars 2008⁸ a donné raison à un laboratoire pharmaceutique spécialisé dans les produits pour la peau qui avait licencié son employée suite à la découverte de son blog.  En l'espèce, la salariée avait dispensé sur Internet des conseils dermatologiques similaires à ceux qu'elle donnait dans le cadre de son activité professionnelle, en utilisant les connaissances acquises lors de formations internes à l'entreprise. Pour les juges, cela constituait bien une violation des obligations d'exclusivité et de discrétion prévues dans son contrat de travail, ce qui pouvait justifier un licenciement pour faute.

Loin de connaître un accroissement lié à celui du nombre de blogs, les cas de licenciement semblent être de moins en moins nombreux. Cela peut s'expliquer par deux facteurs : d'une part, les internautes sont de mieux en mieux informés de leurs devoirs sur Internet, qu'ils ne considèrent plus comme une zone de "non-droit" ; d'autre part, les employeurs hésitent avant de prendre des sanctions trop lourdes et cherchent à respecter la liberté d'expression de leurs salariés, de peur des retombées négatives sur leur image en cas de médiatisation. 

Le blog syndical :

Un arrêt de la Cour de cassation du 5 mars 2008  est venu préciser les limites de la liberté de communication syndicale sur Internet.  La chambre sociale de la Cour  énonce que "si un syndicat a le droit de communiquer librement des informations au public sur un site Internet, cette liberté peut être limitée dans la mesure de ce qui est nécessaire pour éviter que la divulgation d’informations confidentielles ne porte atteinte aux droits des tiers"⁹.

L'article L. 2142-6 du Code du travail dispose qu' "un accord d'entreprise peut autoriser la mise à disposition des publications et tracts de nature syndicale, soit sur un site syndical mis en place sur l'intranet de l'entreprise, soit par diffusion sur la messagerie électronique de l'entreprise. Dans ce dernier cas, cette diffusion doit être compatible avec les exigences de bon fonctionnement du réseau informatique de l'entreprise et ne doit pas entraver l'accomplissement du travail". En pratique, les organisations syndicales peuvent donc créer un blog syndical sur un intranet dans le cadre d'un accord d'entreprise. Un arrêt de la Cour de cassation du 22 janvier 2008 précise que cet accord doit s'interpréter strictement et que, dans le cas d’espèce, la faculté d’utilisation des moyens informatiques pour la publication d’informations syndicales était assujettie à l’existence d’un lien entre le contenu et la situation sociale existant dans l’entreprise¹⁰.

2.3 -  Les dispositions relatives à la propriété intellectuelle

Comme pour tout site Internet, le blogueur est soumis au respect des dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Il doit donc tenir compte des droits de la propriété littéraire et artistique et ne peut, sauf autorisation préalable, reproduire ou représenter l’œuvre d’un tiers ou un objet protégé par un droit voisin. En revanche, il bénéficie de ces mêmes règles et toutes ses créations originales sont protégées¹¹.

Quelques exceptions existent toutefois comme le droit de courte citation, l’analyse, la caricature et la diffusion de discours politiques ou de ceux prononcés lors de cérémonies officielles.

Par ailleurs, en matière de droit voisin et suite au vote de la loi DADVSI¹², le blogueur ne peut faire de publicité pour un logiciel de téléchargement illégal de film, de musique ou de logiciel¹³.

Attention : un arrêt de la Cour d’Appel d’Aix en Provence du 10 mars 2004¹⁴ a fait valoir que la présence, sur un site, de liens renvoyant vers un autre site proposant, lui, des liens vers des sites de téléchargement illégaux doit s’analyser en une complicité de contrefaçon par fourniture de moyens.

2.5 - Responsabilité de l’entreprise ou du blogueur ?

Dans le cas d’un site web personnel, un arrêt¹⁶ mentionne la responsabilité de l’employeur lorsque ledit site a été alimenté par un salarié depuis son lieu de travail. Selon les juges, l’employeur est tenu pour responsable des actes commis par un salarié au moyen d’outils de l’entreprise mis à sa disposition. En l’espèce, le salarié avait créé un site Internet qu’il mettait à jour depuis son lieu de travail et dans lequel il tenait des propos diffamatoires à l’encontre d’une autre société. Une note interne autorisait une utilisation personnelle d’Internet mais en dehors des heures de travail. La frontière entre site Internet et blog étant quasiment inexistante, on peut légitimement penser que cette prise de position s’appliquera aux blogs.

L’employeur se retrouve alors dans une situation délicate. D’un côté il est responsable des publications Internet personnelles de ses salariés lorsqu’elles sont effectuées sur le lieu de travail et, de l’autre, la jurisprudence a reconnu à ces derniers le droit de faire un usage privé des moyens de communication de l’entreprise. La réglementation par l'employeur de l’utilisation des moyens informatiques mis à disposition du salarié au sein de l’entreprise reste néanmoins possible et souhaitable¹⁷.

Outre le contenu édité par le salarié-blogueur, il y a celui apparaissant dans les commentaires et déposé anonymement ou non. Dans tous les cas, l’hébergeur du blog stocke les adresses IP des personnes ayant posté des commentaires, leur identité pouvant donc être retrouvée en cas de procédure judiciaire. Sur ce point précis, le système s’apparente au fonctionnement d’un forum de discussion¹⁸. En conséquence, si le blogueur n’effectue pas de modération a priori, il devra retirer tout message provocateur ou injurieux au plus vite.

3 - L’opportunité d’un blog dans une entreprise

Le blog est un formidable outil de communication et, de fait, peut être une véritable force marketing pour une entreprise. Il permet de rendre celle-ci plus dynamique et de lui donner vie en dehors de ses rapports annuels et plans sociaux.

L’ultra-réactivité qu’offre un blog permet à l’entreprise d’adapter sa communication à tout moment. Là où le site Internet va rester relativement statique, le blog permet la diffusion immédiate de nouvelles informations.

Il offre une image concrète, plus transparente et plus dynamique du quotidien de l’entreprise. Attention toutefois, cette liberté de communication nouvelle est à double tranchant. Mal géré, insuffisamment mis à jour, pas assez rigoureux dans son expression, un blog peut avoir plus d’effet pervers que positifs.

En terme de référencement¹⁹, le blog présente encore de nombreux atouts : à chaque nouvel article publié, une nouvelle page web est créée comprenant le titre de l’article dans son adresse URL²⁰. De plus, un blog comprend des liens vers différents sites mais la réciproque est aussi vraie, améliorant d’autant sa visibilité sur les moteurs de recherche. Ainsi, une entreprise disposant d’un blog cumulé à un site web augmente ses chances d’arriver en tête des réponses à une requête sur un moteur de recherche.

Par ailleurs, le blog confère une image humaine à la société. Elle n’est plus seulement une entité qui produit mais aussi une entreprise qui vit, le lecteur découvre que le salarié n’est pas une machine mais quelqu’un qui peut également analyser le fonctionnement de la société, décrire ce qui s’y passe. Le client apprend aussi que le chef d’entreprise n’est pas forcément le seul à prendre des décisions, que celles-ci ne sont pas forcément évidentes à mettre en œuvre… Par le blog, on a une vision moins autocratique de la société, plus démocratique, où tout un chacun peut s’exprimer.

Pour une entreprise, le blog peut être un outil de publicité, pour ses produits et services comme pour son image : les salariés peuvent faire, sciemment ou non, la promotion de son fonctionnement. Une plus grande transparence de l’administration de l’entreprise pousse les clients à accorder leur confiance…

La possibilité de commenter les billets du blog est également fondamentale : "pour une entreprise, ne pas discuter, c’est perdre une opportunité"²¹. L’échange avec des consommateurs, des clients, des fournisseurs, permet d’adapter l’offre à la demande, de la faire évoluer plus rapidement.

Sortant du cadre même du blog en entreprise, des particuliers donnent leur avis dans leurs propres blogs. Or, avant de faire l’acquisition d’un bien ou d’investir dans une société, le potentiel client aime bien effectuer une veille sur le produit, recueillir les opinions de personnes l’ayant déjà utilisé. C’est une vitrine supplémentaire pour l’entreprise.

Le développement des blogs peut également avoir des effets pervers :

• la multiplication des avis, parfois favorables, plus souvent défavorables, est susceptible de ternir l’image d’une société. L’entreprise peut devenir la cible de blogs contestataires ou critiques ;

• le développement du nombre de blogs de salariés peut court-circuiter la diffusion d’informations et, plus inquiétant, divulguer des données confidentielles. Le contrôle, indispensable, est difficile à effectuer, notamment dans les grandes entreprises ;

• le blog doit être mis à jour régulièrement pour fidéliser son lectorat. Si tel n’est pas le cas, celui-ci va se lasser et, peut-être, se tourner vers une autre entreprise ;

• le blog se doit d’être interactif. À cet effet, il est nécessaire d'autoriser les commentaires, à charge pour l’éditeur de les modérer et d’y répondre.

Anticipant le développement des blogs en entreprise, Olivier Chicheportiche, chef d’édition de silicon.fr, écrivait sur son blog dès avril 2005 : "Si le blog s’avère une formidable opportunité pour le monde de l’entreprise, il exige une attention et une surveillance particulière. Des contraintes qui risquent de refroidir les patrons dans un premier temps. Mais ces derniers vont peut-être s’y mettre pour occuper le terrain. Une tendance similaire à celle des sites web classiques sur Internet : dans les années 90, peu de ces chefs d’entreprise croyaient au succès d’Internet…"²². L’histoire semble lui avoir donné raison.

L’avenir nous dira, en revanche, si les contraintes du blog (lourde gestion des mises à jour, modération des commentaires, rigidité de la forme…) n’en font pas un outil limité pour l'entreprise, aussi bien dans sa partie éditoriale que dans ses évolution techniques.

Après le site Internet qui a révolutionné le monde de la communication, le blog s’est imposé à son tour. Et après le blog, quel nouvel outil fera son apparition ?

 

1. La terminologie « web 2.0 » désigne les usages du Web développés essentiellement depuis l’éclatement de la bulle Internet. Les applications statiques du web 1.0 sont améliorées pour placer l’utilisateur au centre des applications et dynamiser l’ensemble des contenus et procédures (blogs, wikis, flux RSS, projets open-source…). (retour)
2. http://www.michel-edouard-leclerc.com. (retour)
3. Voir le guide "je blogue tranquille", édité en février 2006 : http://www.droitdunet.fr/telechargements/guide_blog_net.pdf. (retour)
4. Voir la fiche pratique sur entreprise-et-droit : le droit de réponse sur Internet. (retour)
5. Voir : http://morphemetales.wordpress.com/2009/07/23/statistics-on-fired-bloggers/. (retour)
6. Source : http://www.zdnet.fr/actualites/internet/0,39020774,39304238,00.htm. (retour)
7. Conseil de Prud'hommes de Paris, Section activités diverses, chambre 5, 29 mars 2007, R.G. n°F06/08171. Voir le commentaire de cette décision par "Maître Eolas", avocat au barreau de Paris et  blogueur renommé : http://www.maitre-eolas.fr/post/2007/07/05/660-le-jugement-dans-l-affaire-petite-anglaise. Voir également, pour l'épilogue : http://www.petiteanglaise.com/2007/08/03/newsflash/. (retour)
8. Cour d'appel de Paris, 4 mars 2008, n° 07/06356, CS Dermatologie c/ Mme Leslie C.. (retour)
9. Cass. Soc., 5 mars 2008, n° 06-18.907. Voir le commentaire de cet  arrêt sur entreprise-et-droit, par le cabinet Capstan. (retour)
10. Cass. Soc., 22 janvier 2008, n° 06-40.514. Voir l'article sur entreprise-et-droit : Les dernières évolutions du droit des nouvelles technologies : quel impact pour les entreprises ? (retour)
11. Voir les articles L. 111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. (retour)
12. Loi n° 2006-961 du 1er août 2006 relative au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information. (retour)
13. Voir l'article sur entreprise-et-droit : Quel cadre juridique pour le téléchargement sur Internet ? (retour)
14. Cour d'appel d'Aix en Provence, 5e Chambre, 10 mars 2004, M. Emmanuel A. c/ Ministère public, Infogrames Europe et autres. (retour)
15. Principe fondé sur l'article 9 du Code civil : "Chacun a droit au respect de sa vie privée. Les juges peuvent, sans préjudice de la réparation du dommage subi, prescrire toutes mesures, telles que séquestre, saisie et autres, propres à empêcher ou faire cesser une atteinte à l'intimité de la vie privée : ces mesures peuvent, s'il y a urgence, être ordonnées en référé". (retour)
16. Cour d'appel d'Aix en Provence, 2^e chambre, 13 mars 2006, Lucent Technologies / Escota, Lycos France, Nicolas B. (retour)
17. Voir l'article sur entreprise-et-droit : La réglementation par l’employeur de l’utilisation des moyens informatiques mis à disposition du salarié au sein de l’entreprise. (retour)
18. L'organisateur d'un forum, même non modéré, est responsable des propos tenus sur ce forum. (retour)
19. La qualité du référencement se mesure à la position d’apparition des pages dans le classement des résultats d’un moteur de recherche. Un bon référencement est fondamental pour avoir une bonne visibilité sur la toile. (retour)
20. Aujourd'hui, le référencement s'effectue essentiellement grâce au titre de la page et grâce aux liens croisés, et non plus grâce aux mots-clés attribués à chaque page comme ce fut le cas il y a plusieurs années. (retour)
21. Voir, sur les bénéfices du blog d'entreprise : http://www.shoob.com/fr/les_benefices_dun_blog_dentreprise.html. (retour)
22. Voir l'article d'Olivier Chicheportiche : "Blog: opportunité ou menace pour l'entreprise?". (retour)

Alice Legal
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